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Marques déposées par L'ETAIN A LA ROSE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
L'ETAIN A LA ROSE

Numéro de dépôt :
1000941
Date de dépôt :
27/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 octobre 1976 par L'ETAIN A LA ROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ETAIN A LA ROSE domicilié(e) (société anonyme) 14 rue Pasteur-75011 PARIS- - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000941.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 27 octobre 1986.

L'ETAIN A LA ROSE a également déposé les autres marques suivantes : L'ETAIN A LA ROSE , ROSE DESIGN INTERNATIONAL


L'ETAIN A LA ROSE - (société anonyme) 14 rue Pasteur-75011 PARIS- - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

Récipients et vaisselle en étain, verrerie, verrerie d'art industrielle de gobeletterie, objets associant la verrerie et l'étain artistique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.